Arrêté portant modifications de l’arrêté du 08 octobre 2018

<< < (3/4) > >>

Patrice:

--- Citation de: Caramel2007 le 28 février 2023 à 21:13:27 --- : o
Ce n'est pas la joie et c'est dingue, nous gardons rarement nos jeunes  (taz)

--- Fin de citation ---
gardés ou pas les jeunes sont comptabilisés dans l'effectif dès l'éclosion, 10 couples, 10 nichées, tu dépasses le quota de 100

eider:
il faut cesser de faire reproduire, par conséquent faire disparaître un nombre important d'espèces dont certaines, déjà ou bientôt, menacées dans leur milieu!notons bien que le bras armé de cette engeance "a été sensibilisée" à ces nouveau textes, il ne manquera pas de vous sensibiliser à coup de matraque s'il le faut, bonne journée.....

Fuligule17:
Conseil d'état du 17 février 2023 N°453843


https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=CE_LIEUVIDE_2023-02-17_453843#m

Patrice:

--- Citation de: Fuligule17 le 01 mars 2023 à 13:22:13 ---Conseil d'état du 17 février 2023 N°453843


https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=CE_LIEUVIDE_2023-02-17_453843#m

--- Fin de citation ---

merci pour l'info  ; )

KIKI:
Je constate du mieux chaque jour...... ?J

Navigation

[0] Index des messages

[#] Page suivante

[*] Page précédente