TEXTE DAMIEN HANQUET (
reglementation@le-cde.com)
Espèces, races ou variétés d'animaux considérés comme domestiques
La notion d’animal domestique a plusieurs définitions. Une espèce domestique peut désigner dans le langage courant une espèce ayant une relation régulière avec l'espèce humaine, une espèce qui a subi une évolution dans une relation de « domestication » ou des animaux de compagnie, qu'ils soient d'espèces domestiquées ou non, ceci se rapproche du sens étymologique : animaux de la maison .
Canard à bec tacheté
Certaines espèces commensales de l'être humain, vivant dans son voisinage et en fonction de ses activités, comportent dans leur dénomination l'adjectif domestique comme le moineau domestique ou la mouche domestique. Les abeilles à miel ou l'araignée dite « domestique » (tégénaire), ne sont en réalité pas domestiquées, l'homme ne contrôlant pas leur reproduction, le terme domestique traduisant ici une proximité. En droit l’animal domestique a pris des définitions variables selon les époques et les pays, certains gouvernements édictent des listes qui définissent les espèces à considérer juridiquement comme étant domestiques ou non. Le droit français par exemple ne reconnaît comme domestique que certaines espèces sélectionnées par élevage. L’arrêté du 11 août 2006 précise certains principes relatifs à ce qui doit être considéré comme domestique.
« (…) sont considérés comme des animaux domestiques les animaux appartenant à des populations animales sélectionnées ou dont les deux parents appartiennent à des populations animales sélectionnées.
On appelle population animale sélectionnée une population d'animaux qui se différencie des populations génétiquement les plus proches par un ensemble de caractéristiques identifiables et héréditaires qui sont la conséquence d'une politique de gestion spécifique et raisonnée des accouplements.
Une espèce domestique est une espèce dont tous les représentants appartiennent à des populations animales sélectionnées ou sont issus de parents appartenant à des populations animales sélectionnées.
Une race domestique est une population animale sélectionnée constituée d'un ensemble d'animaux d'une même espèce présentant entre eux suffisamment de caractères héréditaires communs dont l'énumération et l'indication de leur intensité moyenne d'expression dans l'ensemble considéré définit le modèle.
Une variété domestique est une population animale sélectionnée constituée d'une fraction des animaux d'une espèce ou d'une race que des traitements particuliers de sélection ont eu pour effet de distinguer des autres animaux de l'espèce ou de la race par un petit nombre de caractères dont l'énumération définit le modèle. »
En plus de ces considérations générales, l’arrêté fixe la liste des espèces, races ou variétés d'animaux qui sont considérées comme domestiques au sens du code de l’environnement. Certaines espèces sont intégralement considérées comme domestiques, sans considération de leur couleur, c’est le cas par exemple de la Caille du japon (Coturnix japonica) et de la Caille peinte dite « de chine » (Coturnix chinensis), des Perruches ondulées (Melopsittacus undulatus), des Inséparables rosegorge (Agapornis roseicollis), des canaris (Serinus canaria) et des Diamants mandarins (Taeniopygia guttata). Pour d’autres espèces seules certaines variétés de couleurs sont considérées comme domestiques, comme par exemple : les variétés blonde et blanche du Canard carolin ou Canard branchu (Aix sponsa), les variétés foncées, les variétés bleue et cinnamon de la Conure de Molina (Pyrrhura molinae), les variétés pastel, brune, brun pastel du Bouvreuil pivoine (Pyrrhula pyrrhula).
Cependant cette liste a été établie il y a quelques années et aujourd’hui beaucoup d’autres mutations sont apparues en élevage. Par le travail de passionnés, elles ont pu être fixées et leur transmission est aujourd’hui bien connue des éleveurs. Toutefois ces nouvelles variations du phénotype ne sont pas reconnues par le législateur. Si le taxon ne figure pas dans la liste établie et fixée dans l’arrêté sus visé, les individus sont considérés comme appartenant à des variétés non domestiques, leur statut de protection est donc égal à celui des variétés sauvages, c’est le cas par exemple du chardonneret élégant pour lequel il existe aujourd'hui de nombreuses mutations. Ceci n’est pas sans conséquence et peut constituer un grave problème et être source d’embarras pour leur détenteur. Alors que les individus en question sont, en général issus de populations captives depuis plusieurs générations. En effet, certaines espèces sont soumises à Autorisation Préfectorale de Détention (APD). Parmi les espèces soumises à APD, certaines ont des formes mutantes : par exemple le Tadorne de Belon Blond (Tadorna tadorna) ou le Dendrocygne veuf argenté (Dendrocygna viduata). L’homologation des ces variétés mutantes mettrait leur détention à la portée de tous.
Tadorne de belon blonde
Faisant suite à une démarche de monsieur TERRAN et de l'équipe Plume d'eau
https://www.plumedeau.com, le CDE s'engage dans cette démarche. Il est du ressort des éleveurs de prendre connaissance de la liste des espèces, races et variétés d’animaux domestiques dont la partie concernant les oiseaux a été reproduite dans cet article et de préparer une liste additive à celle de l’arrêté du 11 août 2006 pour la soumettre au législateur. Pour ce faire les éleveurs doivent se mobiliser et rassembler leurs connaissances sur les mutations élevées : description, caractéristiques, mode de transmission (dominance, codominance, récessivité, liaison au sexe ou non, etc...). les animateurs des clubs techniques ont été sollicités à cette démarche, les éleveurs peuvent donc prendre contact directement auprès de ces responsables.
Sarcelle à collier blonde
A titre d'exemple et de manière non exhaustive, voici quelques mutations déjà répertoriées pour lesquelles un ajout à la liste des espèces, races et variétés d’animaux domestiques au sens des articles R.411-5 et R.413-8 du code de l’environnement doit être envisagé.
Anatidés :
les variétés blonde, bleue et albinos du canard à collier noir (Callonetta leucophrys) ;
la variété argentée de la sarcelle tachetée (Anas flavirostris) ;
la variété blanche de la sarcelle d’hiver (Anas crecca) ;
la variété opale de la sarcelle élégante (Anas formosa) ;
la variété blonde du dendrocygne fauve (Dendrocygna bicolor) ;
la variété argenté du dendrocygne veuf (Dendrocygna viduata) ;
les variétés blond et noir du canard mandarin(Aix galericulata) ;
les variétés argenté et platine du canard branchu (Aix sponsa) ;
la variété blond du tadorne de Belon (Tadorna tadorna) ;
la variété blonde de la bernache à cou roux (Branta rufficolis) ;
la variété argenté ou bleu du Fuligule à dos blanc (Aythya valisineria) ;
la variété blonde de la nette rousse (Netta rufina) ;
la variété argenté ou blonde du canard pilet (Anas acuta) ;
la variété blonde du canard des bahamas (Anas bahamensis) ;
la variété blonde du canard siffleur (Anas penelope) ;
la variété argentée du canard tacheté (Anas poecilorhyncha).
Estrildidés :
les variétés isabelle, bec et croupion jaunes et opale du diamant à gouttelettes (Stagonopleura guttata) ;
la variété grise du diamant à longue queue (Poephila acuticauda) ;
les variétés brune, isabelle et grise du diamant à bavette (Poephila cincta) ;
la variété ino du padda de java (Lonchura oryzivora) ;
la variété pastel du capucin donacole (Lonchura castaneothorax).
La variété brune du diamant de Bichenov (Neochmia bichenovii).
Fringillidés :
les variétés albino, gorge blanche, agate eumo, opale, jaune et tête blanche du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;
les variétés pastel, vert pastel, pastel et vert ailes grises du verdier d’europe (Carduelis chloris) ;
les variétés pastel, ino, brun ino, perlé, blanc, albino et jaune du bouvreuil pivoine (Pyrrhula pyrrhula) ;
les variétés, isabelle, pastel et brun opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs) ;
la variété pastel du bec croisé bifascié (loxia leucoptera) ;
la variété pastel de la linotte mélodieuse (carduelis cannabina).
Colombidés :
La variété isabelle de la colombe zébrée (Geopelia striata).
La variété phaeo de la colombe placide (Geopelia striata tranquilla).
Pilet d'europe argenté
Espèces, races et variétés d’animaux domestiques au sens des articles R.411-5 et R.413-8 du code de l’environnement
Galliformes :
Phasianidés :
- les variétés domestiques de la caille du Japon (Coturnix japonica) ;
- les variétés domestiques de la caille peinte de Chine (Coturnix chinensis) ;
- les races et variétés domestiques du coq bankiva (Gallus gallus) ;
- la variété lavande du coq de Sonnerat (Gallus sonneratii) ;
- les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :
- le paon blanc ;
- le paon panaché ou pie ;
- le paon nigripenne ;
- la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus) ;
- les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) notamment :
- le faisan blanc ;
- le faisan pie ou panaché ;
- le faisan de Bohême ;
- les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée ;
- les formes géantes ;
- les variétés domestiques du faisan doré (Chrysolophus pictus) :
- le faisan doré charbonnier (mutation « obscurus ») ;
- le faisan doré jaune (mutation « luteus ») ;
- le faisan doré saumoné ou isabelle (forme « infuscatus ») ;
- le faisan doré cannelle ;
- les races et variétés domestiques de la pintade à casque d'Afrique occidentale (Numida
meleagris galeatus) ;
- les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo).
Ansériformes :
Anatidés :
- le cygne dit « polonais » (Cygnus « immutabilis »), variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet (Cygnus olor) ;
- la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus) ;
- les oies de Chine et de « Guinée », variétés domestiques de l'oie cygnoïde (Anser cygnoides);
- les races et variétés domestiques de l'oie cendrée (Anser anser) ;
- les variétés blanche et blonde de l'oie d'Egypte (Alopochen aegyptiaca) ;
- les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos) ;
- les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan (Anas laysanensis) ;
- la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas (Anas bahamensis) ;
- les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix sponsa) ;
- la variété blanche du canard mandarin (Aix galericulata) ;
- les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué (Cairina moschata).
Columbiformes :
Columbidés :
- les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia) ;
- les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Streptopelia « risoria »), de la tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea) ;
- les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata).
Psittaciformes :
Psittacidés :
- les variétés domestiques de la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) ;
- les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius) ;
- les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant (Platycercus elegans) ;
- la variété cinnamon de la perruche palliceps (Platycercus adscitus) ;
- les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus) ;
- les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae) ;
- les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à tête d'or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) ;
- les variétés opaline [rose], jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) ;
- les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la perruche élégante (Neophema elegans) ;
- les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la perruche d'Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella) ;
- les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruche splendide (Neophema splendida) ;
- les variétés domestiques de l'inséparable à face rose (Agapornis roseicolis) ;
- les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) ;
- les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à tête noire (Agapornis personatus) ;
- la variété lutino de l'inséparable de Liliane (Agapornis lilianae) ;
- les variétés foncée, bleue, violet de l'inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis) ;
- les variétés domestiques de la perruche à collier d'Asie (Psittacula krameri manillensis) ;
- les variétés foncée et panachée de la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) ;
- les variétés grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) ;
- les variétés bleue, lutino, albino de la perruche souris (Myiopsitta monachus monachus) ;
- les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola) ;
- les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) ;
- les variétés bleue et ino de la perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi) ;
- la variété bleue de la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus) ;
- les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche céleste (Forpus coelestis) ;
- les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina (Pyrrhura molinae) ;
- les variétés domestiques de la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).
Passériformes :
Corvidés :
- la variété opale du geai des chênes (Garrulus glandarius).
Sturnidés :
- la variété brune de l'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris).
Turdidés :
- les variétés albino, blanche du merle noir (Turdus merula) ;
- les variétés brune, albino, satinée de la grive musicienne (Turdus philomelos).
Passeridés :
- les variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel du moineau domestique (Passer domesticus) ;
- les variétés brune, opale, brune opale du moineau friquet (Passer montanus).
Estrildidés :
- les variétés domestiques constituant le moineau du Japon (Lonchura « domestica ») du domino (Lonchura striata) ;
- les variétés domestiques du diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis) ;
- les variétés domestiques du diamant de Gould (Eryhrura gouldiae) ;
- les variétés brune et isabelle du diamant modeste (Neochemia modesta) ;
- les variétés brune, à bec jaune, pastel et argenté du diamant à goutelettes (Stagonopleura guttata) ;
- les variétés à masque jaune et pastel du diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda) ;
- les variétés brune, isabelle, crème ino du diamant à longue queue (Poephila acuticauda) ;
- la variété crème ino du diamant à bavette (Poephila cincta) ;
- la variété lutino du diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa) ;
- la variété bleue du diamant psittaculaire ou pape de Nouméa (Erythrura psittacea) ;
- les variétés brune, opale, et grise du bec de plomb (Lonchura malabarica) ;
- les variétés brune, pastel, ventre noir et crème ino du bec d'argent (Lonchura cantans) ;
- les variétés blanche, brune, opale et pastel du padda ou calfat (Lonchura oryzivora) ;
- les variétés blanche, brune, collier jaune du cou-coupé (Amadina fasciata).
Fringillidés :
- les races et variétés domestiques, dites « canaris » du serin des Canaries (Serinus canaria) ;
- les variétés brune et phéo du roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) ;
- les variétés brune, agate et lutino du verdier de Chine (Carduelis sinica) ;
- les variétés brune, agate et lutino du verdier de l'Himalaya (Carduelis spinoïdes) ;
- les variétés brune et pastel du tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucculata) ;
- les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du tarin des aulnes (Carduelis spinus) ;
- les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé (Carduelis flammea);
- les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;
- les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier (Carduelis chloris) ;
- les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) ;
- les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs).
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