La Législation

Pages: [1] 2 3 4 En bas

	Titre	Auteur	Dernier :	Réponses / Vues
0 Membres et 2 Invités dans cette section.
	JO UE du 16/12/21 relatif à la protection de la faune et de la flore	Patrice	par Patrice 06 janvier 2022 à 20:48:04	Voir les Derniers Messages 3 Réponses 2310 Vues
	faune sauvage captive au 04 mai 2022	Patrice	par Patrice 08 mai 2022 à 18:56:21	Voir les Derniers Messages 5 Réponses 2653 Vues
	Informations des associations concernant la future règlementation	Caramel2007	par Caramel2007 22 mars 2018 à 10:13:05	Voir les Derniers Messages 0 Réponses 3068 Vues
	À lire impérativement !	iDuck_v2	par Raf 18 novembre 2019 à 18:42:55	Voir les Derniers Messages 4 Réponses 3107 Vues
	PRONATURA-FRANCE	Patrice	par KIKI 03 mars 2022 à 08:02:21	Voir les Derniers Messages 14 Réponses 3610 Vues
	LES ANNONCES POUR LES ANIMAUX PROTEGES	Caramel2007	par Tomtom 25 novembre 2016 à 21:01:09	Voir les Derniers Messages 1 Réponses 3789 Vues
	registre entrées sorties des espèces non domestiques détenues en captivité	Patrice	par Patrice 02 décembre 2021 à 21:28:25	Voir les Derniers Messages 12 Réponses 3831 Vues
	Modification de l'arrêté de Guyane	Caramel2007	par 9691 28 août 2020 à 18:32:24	Voir les Derniers Messages 9 Réponses 3992 Vues
	La liste des anatidés à déclarer à l'I-fap	Caramel2007	par Papy M² 27 janvier 2020 à 19:02:39	Voir les Derniers Messages 1 Réponses 4200 Vues
	Les mutations reconnues par l'arrete 2006 donc à ne pas déclarer	Caramel2007	par iDuck_v2 21 janvier 2020 à 20:59:29	Voir les Derniers Messages 9 Réponses 4959 Vues
	Introduction à la Législation	KIKI	par KIKI 14 octobre 2008 à 21:29:29	Voir les Derniers Messages 0 Réponses 5066 Vues
	arrêté UE 2016/2019 du 10/11/16 modifiant le CE 338/97 du 09/12/96 et suivants	Patrice	par Tomtom 25 novembre 2018 à 22:00:33	Voir les Derniers Messages 10 Réponses 5076 Vues
	Déclaration de détention d'animaux d'espèces non-domestiques	Patrice	par Caramel2007 07 février 2019 à 20:44:59	Voir les Derniers Messages 4 Réponses 5819 Vues
	Réglementation des limicoles charadriidés - récurvirostridés - scolopacidés	nitidula	par Tomtom 01 mars 2016 à 19:27:23	Voir les Derniers Messages 10 Réponses 6110 Vues
	Arrêté portant modifications de l’arrêté du 08 octobre 2018 « 1 2 »	Caramel2007	par anas formosa 05 mars 2023 à 15:28:46	Voir les Derniers Messages 17 Réponses 6926 Vues
	*Le nouveau certificat de marquage en vigueur cerfa 1596901**	Caramel2007	par anas formosa 19 mars 2019 à 20:56:38	Voir les Derniers Messages 4 Réponses 7173 Vues
	Prix d'un marquage chez les vétérinaires avec déclaration I-Fap	Caramel2007	par Raf 19 décembre 2018 à 19:37:17	Voir les Derniers Messages 13 Réponses 8997 Vues
	*Le registre d'élevage (cerfa N° 1244801 )**	yoyo	par yoyo 17 février 2009 à 10:00:28	Voir les Derniers Messages 0 Réponses 10430 Vues
	La Liste des espèces domestiques non déclarables – arrêté du 11/08/2006 « 1 2 »	Caramel2007	par eider 14 novembre 2024 à 10:23:26	Voir les Derniers Messages 20 Réponses 12534 Vues
	liste et adresse des DSV	zoizo	par Poulpy 07 février 2011 à 12:27:10	Voir les Derniers Messages 5 Réponses 13335 Vues

Pages: [1] 2 3 4 En haut

La Législation

Sujet normal
Sujet populaire (plus de 15 interventions)
Sujet très populaire (plus de 25 interventions)

Sujet bloqué
Sujet épinglé
Sondage

Page générée en 0.073 secondes avec 15 requêtes.