autorisation de detention

[smoke]

bonjour,


j'ai un cpl de baïkal, un cpl de tadorne de belon et un cpl de bernache nonnette et je voudrais me mettre en "regle". Que dois je faire?
Je dois faire d'abord faire une demande d'autorisation de détention pour une espèce puis une autre puis une autre? 
j'ai aucun bon de cession pour cela est ce problématique pour faire ma demande?
merci d'avance pour vos réponses.

[Bernache35]

Autorisation pour les belons.

Est ce qu'il sont tous baguer ?

[smoke]

oui

[pyrura]

Demande à l'éleveur qui te les à cèdé de te fournir un certificat de cession.
Si celui ci n'est pas en règle,remonte la traçabilité des oiseaux afin d'obtenir un numéros d'apd ou certificat de capacité
Ensuite fait ta demande à la dsv
Sachant que tu avais les oiseaux avant, il vont te faire la moral
Mais comme tu souhaites te mettre en conformité il te donneront ton APD
Pour la constitution de ton dossier les menbres t'aideront

[Caramel2007]

Document à remplir


https://www.plumedeau.com/index.php?topic=1908.0


pour commencer


Non tu ne fais pas une APD par oiseau, tu mets tout sur la même, déjà les belons pour être en règle, tu souhaites d'autres oiseaux ?


il faudrait faire la liste, voir qui a besoin d'une autorisation


Tu n'as pas de facture non plus ?


 

[smoke]

non pas de facture et niveau traçabilité cela va être dur c'est un copain qui me les avait trouvé en Belgique et malheureusement il a changé de pays.
Sinon je cherche juste un couple pour allais avec mes sarcelle Baïkal sans trop les déranger . pour le reste  je veux faire d'autre plans d'eau mais plus tard. 

[KIKI]

En principe la demande d'autorisation de detention doit se faire avant l'acquisition des oiseaux.Dans ton cas, il n'y a que pour les belons pour lesquels il en faut une.Il est necessaire de fournir un certificat ou bon de cession mentionnant les numeros de bagues des oiseaux meme s'il s'agit d'oiseaux en provenance de l'etranger car il faut prouver que tes oiseaux sont nes et eleves en captivite.Si tu dois monter un dossier, il faudra indiquer les oiseaux que tu souhaites acquerir dans le futur pour eviter de modifier la demande qui sera reetudier completement  et fera l'objet d'une nouvelle autorisation.Ensuite il te faudra baguer les jeunes avec des bagues portant ton numero d'eleveur ( oiseaux soumis a autorisation) et etablir un certificat de marquage pour chaque oiseau nes chez toi.Lors de la cession d'un de tes jeunes oiseaux tu devras fournir a l'acquereur le certificat de marquage et un bon de cession avec les mentions specifiques.

[smoke]

   c'est quoi un certificat de marquage?

[KIKI]

Il s'agit d'un imprime cerfa 12 446 01.C'est une carte d'identite de l'oiseau qui doit etre transmise a chaque cession ou changement de proprietaire.On va preparer un post epingle comme pour le bon de cession.

[pyrura]

Smoke
Pour retrouver l'ancien proprit,tu peux contacter le président aviornis si les oiseaux sont baguée AVF
                                                                        ou le président club des éleveurs exotique si les oiseaux sont baguées CDE.
Certaine DSV demande un bon de cession ou est indiqué le numéro d'apd de l'ancienne éleveur.
Pour exemple:j'ai une APD et pour mes futures acquisitions je dois me fournir uniquement chez un éleveur qui à sont apd ,ou ferme spécialisé certificat de capacité.
Meme si j'ai un bon de cession avec des oiseaux qui sont baguées avec des bagues règlementaires,en cas de controle de la brigade ONC il vont me demander le numéro d'apd de l'ancien éleveur; pour justifier de l'origine licite des oiseaux.
A défaut les oiseaux seront retiré du registre.
Donc pour bien faire: acheté uniquement à des éleveurs qui ont un numéro APD ou cert de capacité
Et  céder des oiseaux uniquement à des personnes ayant droit.

[smoke]

  donc si j'ai bien compris je dois forcement retrouver l’éleveur pour avoir le bon de cession, son numéro d'apd et le certificat de marquage pour pouvoir prétendre a une autorisation de détention.
   

[pyrura]

Envoi un recommandé à aviornis avec les numéros de bagues(ils ont un fichier)
Si tu n'as pas de réponse d'aviornis donne l'avis de réception à ta DSV en leur expliquant ton problème
Ta dsv va voir que tu es de bonne foi, puisque tu as fait des recherches
Ensuite il te donneront un document cerfa à remplir pour ton APD
En attendant de connaitre l'origine licite des belons, l'onc te désignera gardien de tes tardones;étant donné que tu as fais ta demande d'apd.

[smoke]

ok je vais faire ça. merci pour vos conseils