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Auteur Sujet: besoin de votre aide pour une saisie de l'oncf sur bernache nonnette  (Lu 14412 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

11 décembre 2013 à 14:40:00
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voila une personne ma contacté car elle sait que je possede des canard d'ornement est également membre aviornis .
elle est tres ennuyés car suite à un contrôle pour de la fauconnerie (je précise que c'est une personne qui a toute les autorisations et déclarations ) qui a lieu tous les ans, en repartant ils se sont aperçus qu'il y avait un couple de bernache nonnette sur une marre seul canard qu'il possède . du coup il lui on dit que la bernache était protégé en europe est lui on fait une saisi avec un PV .
donc je lui est expliqué que ci les oiseaux était éjointés et bagués ils étaient libre de détention . pour la bague ce sont des bagues ouvertes .
est ce que quelqu'un aurait l'"arrêté du ministère pour expliqué l'erreur a ces messieurs .
 
 


11 décembre 2013 à 14:42:57
Réponse #1
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Elle n'es pas soumise à APD alors je vois pas pourquoi XXXXXXXXXXXXXX  (indécis)

(démon) Déja tu commences par etre poli, et tu as oublié qu'elles ont des  bagues ouvertes
Caramel2007



11 décembre 2013 à 16:00:01
Réponse #2
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voila une personne ma contacté car elle sait que je possede des canard d'ornement est également membre aviornis .
elle est tres ennuyés car suite à un contrôle pour de la fauconnerie (je précise que c'est une personne qui a toute les autorisations et déclarations ) qui a lieu tous les ans, en repartant ils se sont aperçus qu'il y avait un couple de bernache nonnette sur une marre seul canard qu'il possède . du coup il lui on dit que la bernache était protégé en europe est lui on fait une saisi avec un PV .
donc je lui est expliqué que ci les oiseaux était éjointés et bagués ils étaient libre de détention . pour la bague ce sont des bagues ouvertes .
est ce que quelqu'un aurait l'"arrêté du ministère pour expliqué l'erreur a ces messieurs .

Une bague ouverte n'est en rien du tout considéré un bagage, sauf si ce sont des bagues serties ET posées par un agent de l'ONCF/DDPP ou un vétérinaire.

La nonnette est libre de détention mais soumise à marquage obligatoire...

Si il est chez aviornis il peut toujours demander l'aide juridique, si ils en donnent ^^

enfin soit ils sont vraiment pas sympa ces agents, soit ils n'aimaient pas vraiment ta connaissance...


11 décembre 2013 à 18:28:04
Réponse #3
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c'est bien joli de ne pas faire c...r le monde  mais peut on considerer encore aujourd'hui que "le monde" consente à respecter les lois.
en l'espèce je ne sais pas qui a tort ou raison mais c'est dommage d'ètre en règle pour des crochus et pas pour un couple de nonette.
il a été rappelé que les bagues ouvertes obéissent à des règles précises et qu'une fois de plus dans ce pays les autorités par leur précipitation (en 2005 grippe aviaire) ont joué " au pousse au crime " avec ces bagues ouvertes.espèrons toutefois que cela se règle sans trop de dégats.


11 décembre 2013 à 18:45:34
Réponse #4
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Je pense que les bagues ouvertes posent problème.

Il peut prouver ou il les a acquis ?


11 décembre 2013 à 20:04:32
Réponse #5
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C'est vraiment dommage ce qui lui arrive d'autant que personne n'est à l'abris de baguer un peu trop tard et de ne pas réussir à poser la bague sans pour autant vouloir être "hors la loi"!!!! Alors que faire dans un cas pareil?


11 décembre 2013 à 20:11:30
Réponse #6
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extrait du compte rendu d'inspection de la DDPP ....


" de plus, tous les spécimens repris à l'annexe A du réglement 338/97 (sauf annexe X du règlement CE n° 865/2006) et tous les spécimens figurant sur les listes établies pour l'application des articles L 411 du Code de l'Environnement doivent être identifiés conformément à la réglementation .)


Ce qui veut dire que les nonnettes étant rangées dans l'annexe X (libre de détention pour un maximum de 100 sujets) , elles échappent au baguage réglementaire, les bagues simples fermées, comportant le n° de l'oiseau, l'année et le sigle de l'organisme qui les a délivrées suffisent, ici, le couac c'est les bagues ouvertes .....



11 décembre 2013 à 20:30:34
Réponse #7
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C'est vraiment dommage ce qui lui arrive d'autant que personne n'est à l'abris de baguer un peu trop tard et de ne pas réussir à poser la bague sans pour autant vouloir être "hors la loi"!!!! Alors que faire dans un cas pareil?

comme j'ai dit plus haut, bague ouverte à sertir
ça fait cher la bague par contre...


11 décembre 2013 à 20:38:10
Réponse #8
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oui mais c'est le chat qui se mord la queue car si tu appelles un agent de l'oncf, il risque de te verbaliser pour non marquage de l'oiseau!!! Peut-être serait-il plus judicieux pour un éleveur confronté à cette situation d'aller chez un vétérinaire faire poser une puce mais là je ne connais pas la réglementation ni le coût!!!
J'espère en tout cas que cette histoire va s'arranger pour cette personne.


11 décembre 2013 à 21:08:05
Réponse #9
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Chez le véto, mais ne pas oublier de prendre le cerfa de déclaration de marquage avec soit, je pense que la plus part des vétos ne doivent même pas être au courant qu'ils peuvent baguer comme ça. Faut choisir un véto qui s'y connait un peu en oiseaux de parcs, et lui demander si il veut bien le faire.
Ben oui si vous débarquer là bas en posant un cygne et une bague sur la table, je crois que vous allez vous prendre une piqure de calmant et direction plumedeauland, l'hopital des ravagés du cerveau anatidesque.

Faut pas oublier de ramener la bague aussi, parce que le véto la fournira pas ^^

et une bague ouverte à sertir c'est pas gratuit, si tu rajoutes le prix de la consult chez le véto, comme je disais plus haut, ça fait cher la bague.

Attention, faut pouvoir justifier l'origine licite de la bête aussi. Si t'achètes une hiver non baguée chez un éleveur, même avec un bon de cession, il me semble que ce n'est pas valide. le marquage doit être effectué avant la sortie de l'élevage (donc juste au transfert par exemple si c'est compliqué de la rattraper, ce qui n'est pas vraiment le cas des anatidés)

++


11 décembre 2013 à 23:49:18
Réponse #10
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alors , je ne vais pas forcement dans votre sens sans pour autant le défendre ,puisque je ne connais pas personnellement cette personne.
mais la faute à qui ,moi je dirais plutôt à l'éleveur qui lui à vendu le couple non bagué, en lui disant que ces espèces n'en avait pas besoin ,je dirais également que vu le nombre d'oiseaux vendu sur ''le bon coin'' je ne lui jette pas la pierre ,maintenant deux solution , soit je lui fait un bon de cession et je bague comme certain le fond , j'en dirais pas plus , ou alors c'est simple comme dit sur un autre forum les renards vont les bouffés .
 
   


12 décembre 2013 à 00:11:48
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En général la ddpp donne un délai pour se mettre en règle,si on est de bonne fois.
Faire pucé les animaux
Remplir une déclaration de marquage.
Et justifier de l'origine licite des animaux.
« Modifié: 12 décembre 2013 à 00:18:38 par pyrura »
Il n'existe pas d'animaux inutiles;
C'est plus facile de détruire que de reconstruire


12 décembre 2013 à 09:33:08
Réponse #12
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une autre solution s'offre à toi, si comme chez moi, il te previenne quand ils passent, tu les vires et tu récupere apres.
je sais que c'est jou avec le feux mais bon!!


12 décembre 2013 à 19:40:18
Réponse #13
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une autre solution s'offre à toi, si comme chez moi, il te previenne quand ils passent, tu les vires et tu récupere apres.
je sais que c'est jou avec le feux mais bon!!

 : o

je ne crois pas que ça soit une bonné idée  Z-+ Z-+ Z-+

 (bisou)


12 décembre 2013 à 19:44:09
Réponse #14
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une autre solution s'offre à toi, si comme chez moi, il te previenne quand ils passent, tu les vires et tu récupere apres.
je sais que c'est jou avec le feux mais bon!!

Bonjour les bestiots, ils vont êtres tromatisées après... Vaut mieux faire les choses de la lois !