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Auteur Sujet: Communiqué AGIR ESPÈCES  (Lu 71066 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

25 juin 2018 à 23:14:40
Réponse #120
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les mutations seront-elles considérées comme domestiques ou non domestiques?
 (oliv)
arrêté du 11/08/2006, espèces domestiques

Galliformes :
 Phasianidés :
 - les variétés domestiques de la caille du Japon (Coturnix japonica) ;
 - les variétés domestiques de la caille peinte de Chine (Coturnix chinensis) ;
 - les races et variétés domestiques du coq bankiva (Gallus gallus) ;
 - la variété lavande du coq de Sonnerat (Gallus sonneratii) ;
 - les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :
  - le paon blanc ;
  - le paon panaché ou pie ;
  - le paon nigripenne ;
 - la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus) ;
 - les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) notamment :
  - le faisan blanc ;
  - le faisan pie ou panaché ;
  - le faisan de Bohême ;
  - les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée ;
  - les formes géantes ;
 - les variétés domestiques du faisan doré (Chrysolophus pictus) :
  - le faisan doré charbonnier (mutation « obscurus ») ;
  - le faisan doré jaune (mutation « luteus ») ;
  - le faisan doré saumoné ou isabelle (forme « infuscatus ») ;
  - le faisan doré cannelle ;
 - les races et variétés domestiques de la pintade à casque d'Afrique occidentale (Numida meleagris galeatus) ;
 - les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo).
   Ansériformes :
 Anatidés :
 - le cygne dit « polonais » (Cygnus « immutabilis »), variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet (Cygnus olor) ;
 - la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus) ;
 - les oies de Chine et de « Guinée », variétés domestiques de l'oie cygnoïde (Anser cygnoides) ;
 - les races et variétés domestiques de l'oie cendrée (Anser anser) ;
 - les variétés blanche et blonde de l'oie d'Egypte (Alopochen aegyptiaca) ;
 - les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos) ;
 - les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan (Anas laysanensis) ;
 - la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas (Anas bahamensis) ;
 - les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix sponsa) ;
 - la variété blanche du canard mandarin (Aix galericulata) ;
 - les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué (Cairina moschata).
   Columbiformes :
 Columbidés :
 - les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia) ;
 - les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Streptopelia « risoria »), de la tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea) ;
 - les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata).
   Psittaciformes :
 Psittacidés :
 - les variétés domestiques de la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) ;
 - les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius) ;
 - les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant (Platycercus elegans) ;
 - la variété cinnamon de la perruche palliceps (Platycercus adscitus) ;
 - les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus) ;
 - les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus novaezelandiae novaezelandiae) ;
 - les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à tête d'or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) ;
 - les variétés opaline (rose), jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) ;
 - les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la perruche élégante (Neophema elegans) ;
 - les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline, grise de la perruche d'Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella) ;
 - les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruche splendide (Neophema splendida) ;
 - les variétés domestiques de l'inséparable à face rose (Agapornis roseicolis) ;
 - les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) ;
 - les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à tête noire (Agapornis personatus) ;
 - la variété lutino de l'inséparable de Liliane (Agapornis lilianae) ;
 - les variétés foncée, bleue, violet de l'inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis) ;
 - les variétés domestiques de la perruche à collier d'Asie (Psittacula krameri manillensis) ;
 - les variétés foncée et panachée de la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) ;
 - les variétés grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) ;
 - les variétés bleue, lutino, albino de la perruche souris (Myiopsitta monachus monachus) ;
 - les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola) ;
 - les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) ;
 - les variétés bleue et ino de la perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi) ;
 - la variété bleue de la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus) ;
 - les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche céleste (Forpus coelestis) ;
 - les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina (Pyrrhura molinae) ;
 - les variétés domestiques de la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).
   Passériformes :
 Corvidés :
 - la variété opale du geai des chênes (Garrulus glandarius).
 Sturnidés :
 - la variété brune de l'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris).
 Turdidés :
 - les variétés albino, blanche du merle noir (Turdus merula) ;
 - les variétés brune, albino, satinée de la grive musicienne (Turdus philomelos).
 Passeridés :
 - les variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel du moineau domestique (Passer domesticus) ;
 - les variétés brune, opale, brune opale du moineau friquet (Passer montanus).
 Estrildidés :
 - les variétés domestiques constituant le moineau du Japon (Lonchura « domestica ») du domino (Lonchura striata) ;
 - les variétés domestiques du diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis) ;
 - les variétés domestiques du diamant de Gould (Eryhrura gouldiae) ;
 - les variétés brune et isabelle du diamant modeste (Neochemia modesta) ;
 - les variétés brune, à bec jaune, pastel et argenté du diamant à goutelettes (Stagonopleura guttata) ;
 - les variétés à masque jaune et pastel du diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda) ;
 - les variétés brune, isabelle, crème ino du diamant à longue queue (Poephila acuticauda) ;
 - la variété crème ino du diamant à bavette (Poephila cincta) ;
 - la variété lutino du diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa) ;
 - la variété bleue du diamant psittaculaire ou pape de Nouméa (Erythrura psittacea) ;
 - les variétés brune, opale, et grise du bec de plomb (Lonchura malabarica) ;
 - les variétés brune, pastel, ventre noir et crème ino du bec d'argent (Lonchura cantans) ;
 - les variétés blanche, brune, opale et pastel du padda ou calfat (Lonchura oryzivora) ;
 - les variétés blanche, brune, collier jaune du cou-coupé (Amadina fasciata).
 Fringillidés :
 - les races et variétés domestiques, dites « canaris » du serin des Canaries (Serinus canaria) ;
 - les variétés brune et phéo du roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) ;
 - les variétés brune, agate et lutino du verdier de Chine (Carduelis sinica) ;
 - les variétés brune, agate et lutino du verdier de l'Himalaya (Carduelis spinoïdes) ;
 - les variétés brune et pastel du tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucculata) ;
 - les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du tarin des aulnes (Carduelis spinus) ;
 - les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé (Carduelis flammea) ;
 - les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;
 - les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier (Carduelis chloris) ;
 - les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) ;
 - les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs).



25 juin 2018 à 23:32:21
Réponse #121
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des sarcelles de Laysans bleues??
 (oliv)
"Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé, alors le visage pâle réalisera que l'argent ne se mange pas." Tatanka Yotanka


26 juin 2018 à 18:17:52
Réponse #122
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Est ce que le canard mignon est considérer comme domestiques  (indécis)  ?


26 juin 2018 à 21:13:42
Réponse #123

Est ce que le canard mignon est considérer comme domestiques  (indécis)  ?

le canard mignon est une variété de colvert (Anas platyrynchos) donc oui :)


26 juin 2018 à 22:06:18
Réponse #124
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Salut.


Une unité des associations et autres intervenants est en train de voir le jour, nous vous invitons donc à déposer en masse vos observations lors de la consultation publique qui se termine dans très peu de jours, toujours en étant bien conscients que cet arrêté avec son annexe signera la fin de l’élevage en captivité pour la plupart des éleveurs amateurs.

Dans l’immédiat nous vous conseillons toujours de n’enregistrer aucun animal sur le site de l'I-FAP, tant que les arrêtés ne sont pas parus, la date limite du 30 juin 2018 étant obsolète puisque la consultation publique se termine le 30 juin et que les arrêtés ne sont pas parus. Une nouvelle date limite pour la gratuité des enregistrements devra être fixée.

La coalition naissante (tous les signataires sont inscrits en fond du texte) vous demande de poster en grand nombre un commentaire sur la consultation publique en vous inspirant du communiqué ci-dessous. Pour mémoire nous vous remettons les liens pour ce faire.















 
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=forum&id_article=1837#mon_ancre[/url]







Par mon commentaire dans cette consultation publique, je souscris pleinement au constat suivant : 

Madame, Monsieur,

Le décret du 23 Février 2017 précise que l'agrément est accordé après avis de la commission consultative faune sauvage captive, or cette commission n'a pas été réunie au prétexte qu'elle n'a pas été renouvelée dans les délais et dans le respect des règles nouvellement applicables quand au respect de la parité homme/femme. On remplace donc la réunion de cette commission liée à un manque d'anticipation et un oubli quand aux règles de respect de la parité par une consultation publique, alors même que l'ensemble des membres de l'ancienne commission n'ont pas tous été avertis de cette consultation publique ainsi que les associations et organisations professionnelles concernées.

Par ailleurs la dernière version du projet d'arrêté (abrogeant les 2 arrêtés du 10 août 2004 et l'arrêté du 25 octobre 1995) n'a pas non plus été transmise à l'ensemble des acteurs pour obtenir leur retour alors que le décret sur lequel la consultation publique a lieu découle directement de l'application de ce futur arrêté.

A l'heure actuelle nous ne savons toujours pas si :

- au titre de la CITES, les races et variétés domestiques mentionnées dans l'arrêté du 11 août 2006 devront être inscrites sur ce fichier, cela change énormément de choses en terme de nombres d'animaux à inscrire.
- si les espèces de l'annexe X du CE 865/2006 doivent ou non être inscrites au fichier (Ils sont exemptés de marquages et de certificats par l'art.62 de ce même règlement)
- si les espèces chassables en France listées dans l'arrêté du 26 juin 1987 mais protégées par l'arrêté du 25 mars 2015 (faune guyanaise) doivent être enregistrées, alors qu’au titre du 10 août 2004 l’autorisation et le marquage ne sont pas obligatoires, comme pour les annexes X du CE 865/2006.
- une grande incertitude subsiste sur la faisabilité du marquage et les modalités de marquages pour de nombreuses espèces et sa pertinence en cas de contrôles.
- le gestionnaire du fichier peut il apporter la preuve qu'il est capable de gérer des données photographiques d'identifications de bonne qualité et à grande très échelle (inscription de 500.000 Lézards et amphibiens déjà présents puis au moins 50.000 par an).

Des problèmes de faisabilités et économiques

- L'enregistrement au fichier d'espèces ultra courantes en élevage en annexes B, C et D du CE 338/97 n'est tout simplement pas réaliste et risque d’entraîner l'inverse du but recherché : arrêt de l'élevage, abandons d'animaux (ou lâché dans la nature) impossibilité d’identifier des dizaines de milliers d'animaux par les vétérinaires et impossibilité de contrôle d'une telle quantité d'animaux par les agents de l'ONCFS. Augmentant par cette volonté administrative, le nombre d'infractions et de délits alors qu'il n'y pas lieu d'être aux vues des règlements communautaires. Ne vaudrait-il pas mieux se concerter pour disposer d'un outil efficace pour la lutte contre le trafic des espèces vraiment à risque ?
- le coût des enregistrements n'a pas pu être discuté ou négocié avec les associations et les différents acteurs. Les parcs et zoos, Centres de soins et refuges de la faune sauvage ont pu obtenir un abonnement forfaitaire sous convention, mais il n'y a pas eu de négociation avec les autres professionnels ayant également un numéro de SIRET ou RNA pour les associations ainsi que pour les éleveurs avec cheptel important. Le coût d'enregistrement pour les particuliers d'animaux à très faible valeur marchande va rendre de fait impossible ces enregistrements, il conviendra de prévoir des exclusions ou d'accepter d'autres types d’identifications que ceux prévus dans le projet d'arrêté actuel.

Autant un consensus a été obtenu quand à l'enregistrement au fichier des espèces prévues dans les arrêtés du 10 août 2004 (annexe A et protégés Guyane ou faune française avec un rond et carré noir), l'extension de cette obligation à l'ensemble des annexes non domestiques ou domestiques du règlement CE 338/97 change totalement la donne. Les associations et les différents acteurs n'ont pas été avertis de ce changement avant la parution du décret du 23 Février 2017 rendant ainsi impossible tout recours dans les 2 mois suivant la parution de ce texte au JO le 25 février 2017.

La commission consultative faune sauvage captive ainsi que les acteurs associatifs et professionnels n'ont pas non plus été consultés avant la promulgation de ce décret. Les quelques échanges informels se voulaient rassurants avec la possibilité d'intervenir plus tard lors de la rédaction de l'arrêté objet de la présente consultation.

Nous sommes tous conscients de l’intérêt que peut présenter un fichier national d'identification de la faune sauvage, toutefois en l'état ce projet ne va pas dans le sens de la simplification administrative et d’une application plus européenne prônée par le gouvernement et risque tout simplement d'être inefficace en raison du manque de concertation et des difficultés d'applications sur le terrain.

En conséquence, nous demandons la suspension des projets d'arrêtés qui découlent de ce décret. Nous demandons la nomination urgente d'une nouvelle commission faune sauvage captive afin qu'elle soit consultée sur ces textes et plus largement que la concertation soit étendue à l'ensemble des acteurs : associations et professionnels dans le but d'obtenir des textes applicables et faisant consensus

Suivant un ordre alphabétique, position commune cosignée par :

- Membres des CNCFSC : Pierre Channoy, Jean-Marc Charpentier, Guillaume Coat, Karim Daoues, Laurent Fontaine, Alain Hennache, Laurent Lejeune, Emmanuel Lemonnier,
- Parcs & Zoos : Alexandre Liauzu (Zoo d’Upie), Jean-louis Liégeois (Fauconnerie du Puy du fou), Luc Lorca (Zoo d’Asson), Jacques-Olivier Travers (Les aigles du Leman),
- Associations agréées : ANCGE, AVIORNIS France, CDE, FFO, UOF... WPA France
- Syndicats professionnels : PRODAF, SNTF,
- Associations : AFSA, Agir Espèces, ANFA, EIE, EPPSA, ICC France,
- Entreprises : Animal Diffusion, Ericae, La Ferme de Beaumont, La Ferme Tropicale, Reptilis, Terrario Center, 
Laurent DAYMARD - AGIR ESPÈCES
Association de Gestion des Intérêts et de la Réglementation, Espèces Sauvages Préservées En Captivité Ex Situ.


26 juin 2018 à 22:22:44
Réponse #125
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merci Raf

perso je vais le faire demain

allez au boulot tous les éleveurs,  : ) : ) : ) : ) : )

 (ù)


27 juin 2018 à 00:07:19
Réponse #126
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c'est fait pour moi  : P
et bougez vous le popotin, vous autres, ça vous évitera(peut-être)  de pleurnicher plus tard .....
et si vous êtes à court d'idées pour pondre un texte, vous pouvez toujours faire un copier/coller de celui proposé plus haut ...
à vos claviers  ; )



27 juin 2018 à 07:42:10
Réponse #127
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27 juin 2018 à 08:17:14
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Je m en occupe aujourd'hui !


27 juin 2018 à 12:23:41
Réponse #129
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parfait et fait  8 )

allez tous au boulot comme dit Patrice et ne pleurnichez pas après  (démon)

 (bisou)


27 juin 2018 à 19:09:13
Réponse #130
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C est fait!!! Au boulot les amis!


27 juin 2018 à 19:51:19
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27 juin 2018 à 20:10:41
Réponse #132
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28 juin 2018 à 17:39:26
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Un immense Bravo à l'equipe d'administration du forum plume d'eau pour l'envois d'appel à repondre a cette consultation par mail !
très bonne initiative


28 juin 2018 à 20:20:58
Réponse #134
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merci

c'est gentil pour toute l'équipe

 (ù)

fait pour la famille KIKI (qui sont loin pour le moment) et Thib car il est pas la ce soir

pffff faut tout faire ici

 VW°