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Auteur Sujet: Les mutations reconnues par l'arrete 2006 donc à ne pas déclarer  (Lu 352 fois)

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15 janvier 2020 à 21:48:33
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La Liste des espèces domestiques non déclarables – arrêté du 11/08/2006

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000789087&fastPos=1&fastReqId=2146759016&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

OISEAUX

Galliformes : Phasianidés :
 - les variétés domestiques de la caille du Japon (Coturnix japonica) ;
 - les variétés domestiques de la caille peinte de Chine (Coturnix chinensis) ;
 - les races et variétés domestiques du coq bankiva (Gallus gallus) ;
 - la variété lavande du coq de Sonnerat (Gallus sonneratii) ;
 - les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :
 - le paon blanc ; - le paon panaché ou pie ;
 - le paon nigripenne ;
 - la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus) ;
 - les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) ;
 - le faisan blanc ;
 - le faisan pie ou panaché ;
 - le faisan de Bohême ;
 - les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée ;
 - les formes géantes ;
 - les variétés domestiques du faisan doré (Chrysolophus pictus) :
 - le faisan doré charbonnier (mutation « obscurus ») ;
 - le faisan doré jaune (mutation « luteus ») ;
 - le faisan doré saumoné ou isabelle (forme « infuscatus ») ;
 - le faisan doré cannelle ;
 - les races et variétés domestiques de la pintade à casque d'Afrique occidentale (Numida    meleagris galeatus) ;
 - les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo).

Ansériformes : Anatidés :
 - le cygne dit « polonais » (Cygnus « immutabilis »),
 - variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet (Cygnus olor) ;
 - la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus) ;
 - les oies de Chine et de « Guinée », variétés domestiques de l'oie cygnoïde (Anser cygnoides) ;
 - les races et variétés domestiques de l'oie cendrée (Anser anser) ;
 - les variétés blanche et blonde de l'oie d'Egypte (Alopochen aegyptiaca) ;
 - les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos) ;
 - les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan (Anas laysanensis) ;
 - la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas (Anas bahamensis) ;
 - les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix sponsa) ;
 - la variété blanche du canard mandarin (Aix galericulata) ;
 - les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué (Cairina moschata).

Columbiformes : Columbidés :
 - les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia) ;
 - les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Streptopelia « risoria »), de la tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea) ;
 - les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata).

Psittaciformes : Psittacidés :
 - les variétés domestiques de la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) ;
 - les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius) ;
 - les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant (Platycercus elegans) ;
 - la variété cinnamon de la perruche palliceps (Platycercus adscitus) ;
 - les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus) ;
 - les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus
   novaezelandiae novaezelandiae)
 - les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à tête d'or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) ;
 - les variétés opaline -rose-, jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) ;
 - les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la perruche élégante (Neophema elegans) ; - les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline,
   grise de la perruche d'Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella) ;
 - les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruche splendide (Neophema splendida) ;
 - les variétés domestiques de  l'inséparable à face rose (Agapornis roseicolis) ;
 - les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) ;
 - les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à tête noire (Agapornis personatus) ;
 - la variété lutino de l'inséparable de Liliane (Agapornis lilianae) ;
 - les variétés foncée, bleue, violet de l'inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis) ;
 - les variétés domestiques de la perruche à collier d'Asie (Psittacula krameri manillensis) ;
 - les variétés foncée et panachée de la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) ;
 - les variétés grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) ;
 - les variétés bleue, lutino, albino de la perruche souris (Myiopsitta monachus monachus) ;
 - les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola) ;
 - les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) ;
 - les variétés bleue et ino de la perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi) ;
 - la variété bleue de la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus) ;
 - les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche céleste (Forpus coelestis
 - les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina (Pyrrhura molinae) ;
 - les variétés domestiques de la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).

Passeriformes :

 Corvidés :
- la variété opale du geai des chênes (Garrulus glandarius).

Sturnidés :
- la variété brune de l'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris).

Turdidés :
- les variétés albino, blanche du merle noir (Turdus merula) ;
- les variétés brune, albino, satinée de la grive musicienne (Turdus philomelos).

 Passeridés :
- les variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel du moineau domestique (Passer domesticus) ;
- les variétés brune, opale, brune, opale du moineau friquet (Passer montanus).

Estrildidés :
- les variétés domestiques constituant le moineau du Japon (Lonchura « domestica ») du domino (Lonchura striata) ;
- les variétés domestiques du diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis) ;
- les variétés domestiques du diamant de Gould (Eryhrura gouldiae) ;
- les variétés brune et isabelle du diamant modeste (Neochemia modesta) ;
- les variétés brune, à bec jaune, pastel et argenté du diamant à goutelettes (Stagonopleura guttata) ;
- les variétés à masque jaune et pastel du diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda) ;
- les variétés brune, isabelle, crème ino du diamant à longue queue (Poephila acuticauda) ;
- la variété crème ino du diamant à bavette (Poephila cincta) ;
- la variété lutino du diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa) ;
- la variété bleue du diamant psittaculaire ou pape de Nouméa (Erythrura psittacea) ;
- les variétés brune, opale, et grise du bec de plomb (Lonchura malabarica) ;
- les variétés brune, pastel, ventre noir et crème ino du bec d'argent (Lonchura cantans) ;
- les variétés blanche, brune, opale et pastel du padda ou calfat (Lonchura oryzivora) ;
- les variétés blanche, brune, collier jaune du cou-coupé (Amadina fasciata). Fringillidés :
- les races et variétés domestiques, dites « canaris » du serin des Canaries (Serinus canaria) ;
- les variétés brune et phéo du roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) ;
- les variétés brune, agate et lutino du verdier de Chine (Carduelis sinica) ;
- les variétés brune, agate et lutino du verdier de l'Himalaya (Carduelis spinoïdes) ;
- les variétés brune et pastel du tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucculata) ;
- les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du
  tarin des aulnes (Carduelis spinus) ;
- les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé (Carduelis flammea) ;
- les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;
- les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier (Carduelis chloris) ;
- les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) ;
- les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs).

Les mutations qui ne figurent pas dans cette liste sont déclarables au même titre que le phénotype sauvage

 
https://www.plumedeau.com/index.php?topic=10521.0


16 janvier 2020 à 17:54:24
Réponse #1

Merci Cara !
Quelqu'un aurait une photo de cette fameuse mutation bleu de la sarcelle Laysan ?


16 janvier 2020 à 19:53:39
Réponse #2
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Et bien avec sa ,sa me décourage encore plus pour la suite  (brancard)


16 janvier 2020 à 20:26:12
Réponse #3
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la liste des mutations devrait être révisée, un jour .......



20 janvier 2020 à 17:54:17
Réponse #4
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C'est très maigre aux vues de ce qui existe aujourd'hui !


20 janvier 2020 à 19:00:07
Réponse #5
  • J'ai une question à te poser...est-ce que je peux te la poser?
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bon, il faut appeler qui? Parce que je prendrai bien des pilets des Bahamas abricot et des dendrocygnes fauve, bicolore blonds!
 (blabla)
"Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé, alors le visage pâle réalisera que l'argent ne se mange pas." Tatanka Yotanka


20 janvier 2020 à 22:47:43
Réponse #6

Avant de faire l’acquisition de mes champagnes, j’avais demandé à un de mes amis dirigeant d’un élevage professionnel, qu’il demande pour moi ! Qui, quoi, j’en sais rien, mais il avait un numéro ! Et voilà la réponse qu’il lui avait transmise: « À ce jour, la liste fixée est encore très instable. Il reste encore beaucoup de choses à étudier et les mutations d’anatidés ne sont pas une priorité pour l’instant. En d’autres termes, puisqu’elles ne sont pas évoquées sur la liste, elles ne sont pas à déclarer. Nous vous confirmons donc que vous n’êtes pas obligé de déclarer vos espèces mutantes à la vente. »
Depuis ce jour, il n’y a eu aucune mise à jour dans leurs propos et les pros ne déclarent toujours pas les espèces mutantes (exemple simple: sur le site de la Ferme de Beaumont, il y a un descriptif en dessous de chaque espèce avec une case « conditions de détention ». Et bien, si vous regardez un dendrocygne fauve ou un pilet des Bahamas, il y a écrit « bague homologuée et déclaration Ifap obligatoire ». Or, si par la suite vous regardez le dendrocygne fauve blond ou le pilet des Bahamas argenté il y a écrit « Libre de détention »).
Malgré tout, je me demande bien pourquoi il n’officialise pas cela.....
« Modifié: 20 janvier 2020 à 22:50:43 par iDuck_v2 »


21 janvier 2020 à 14:07:24
Réponse #7
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Ce n'est pas parce que c'est écrit que c'est parole d'evangile !.Il faut s'appuyer sur les textes officiels qui feront fois en cas de contrôle.Comme je le dis souvent chacun prend ses responsabilités.
Le pilet des bahamas argenté figure sur la liste des mutations reconnues par le texte et est considéré comme domestique donc aucune formalité.En revanche pour les dendros, mutants ou pas,n'etant pas sur la liste, la reglementation s'applique au même titre : à savoir une DPD avec incription IFAP.


Espece mutante reconnue : aucune formalité, toutes les autres mutations non présentes dans la liste = la reglementaion propre à l'espece s'applique.

Je précise que ce n'est pas moi qui le dit mais les textes après on peut jouer sur l'interpretation mais a vos risques et perils !!!!


Pour 9691, bahamas abricot et dendro blonds non reconnus donc la reglementation du phenotype sauvage s'applique...


21 janvier 2020 à 18:25:17
Réponse #8
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si l'infraction se terminait en procès, peut être faire valoir le 1er paragraphe :


Animal domestique en droit français

 Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Animal domestique.

Un animal domestique est un animal appartenant à « une espèce qui a fait l’objet d’une pression de sélection continue et constante (c'est-à-dire qui a fait l'objet d'une domestication). Ceci a permis la formation d’un groupe d’animaux qui a acquis des caractères stables, génétiquement héritables »1.
Cette définition est en réalité déduite[réf. souhaitée] du code de l'environnement qui dit le contraire pour les espèces animales non domestiques[pertinence contestée]2.

Ces critères ont été revus par un arrêté ministériel du 11 août 2006, qui énonce qu'un animal domestique appartient « à des populations animales sélectionnées ou dont les deux parents appartiennent à des populations animales sélectionnées. »3

Le fait que l'animal soit né en captivité ou ait été apprivoisé n'est pas un critère de domesticité selon le droit français. Le code pénal français distingue ainsi les animaux domestiques des animaux apprivoisés4. Cependant, on tend à un rapprochement de ces notions, notamment pour des raisons de simplification (ainsi qu'il ressort de la circulaire du 12 octobre 20045).

Le droit français, par exemple, ne reconnaît comme étant domestiques que certaines formes sélectionnées par élevage, une race ou une variété de cette espèce.



21 janvier 2020 à 20:59:29
Réponse #9

+1 pour la bonne synthèse de Kiki et +1 pour le paragraphe de Patrice qui peut-être un bon outil de défense !
++1 concernant le fait que; même si les textes de loi sont flous et qu’ils présentent des ouvertures de défense via des interprétations différentes, il faut être conscient des risques encourus.