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Auteur Sujet: arrêté UE 2016/2019 du 10/11/16 modifiant le CE 338/97 du 09/12/96 et suivants  (Lu 1660 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

11 novembre 2018 à 23:07:06
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12 novembre 2018 à 12:06:27
Réponse #1
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Merci Monsieur  &§


j'ai trouve le canard de meller  Z-+ Z-+ Z-+ 

bonne lecture à tous

je file voir les canards  : D


12 novembre 2018 à 18:18:17
Réponse #2
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Du coup on inscrit au fichier les especes cités ici?


12 novembre 2018 à 18:28:49
Réponse #3
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"Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé, alors le visage pâle réalisera que l'argent ne se mange pas." Tatanka Yotanka


12 novembre 2018 à 18:29:47
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12 novembre 2018 à 18:49:16
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pas de précipitation, cette liste ne sert qu'à indiquer le statut des marques, sauf que pas mal d'espèces en annexe A sont aussi en annexe X.
La liste à prendre en considération pour les déclarations et celle de l'ifap, sauf qu'elle comporte plein d'erreurs

il manque l'arrêté du 29/10/2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire (ronds et carrés noirs)

Le voilà, en dernière mise à jour, bon courage pour les symboles  Z-+ : P
https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000021384277

et version consolidée au 12/11/18 ..............indéchiffrable  (malade)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021384277&dateTexte=20181112
 
« Modifié: 12 novembre 2018 à 19:14:43 par Patrice »



13 novembre 2018 à 12:44:55
Réponse #6

Ahhhhh ouf je ne suis pas fou ! J'avais bien vu qu'il y avait cet arrêté mais ne savais plus que penser ....


13 novembre 2018 à 20:39:04
Réponse #7
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J'ai pas tout compris, une MAJ du règlement européen qui sort maintenant mais qui est daté de de Novembre 2016 ?

Du coup y a quoi comme nouveautés dans les anatidés ? Apparemment rien


13 novembre 2018 à 23:47:24
Réponse #8

il n'a pas été publié aujourd'hui mais bien en 2016. Seulement il n'en est fait mention nul part quand on regarde la MAJ de 2012. Alors qu'il aurait été judicieux que dans ce fameux texte de 2012 soit indiqué est modifié par ...



14 novembre 2018 à 12:23:47
Réponse #9
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version consolidée au 12/11/18, ça veut dire que la version est d'actualité à ce jour



25 novembre 2018 à 22:00:33
Réponse #10
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version consolidée au 12/11/18, ça veut dire que la version est d'actualité à ce jour

Et du coup tu as pu entrevoir les différences entre les deux versions ?