Choisissez Votre Couleur.


Auteur Sujet: La Liste des espèces domestiques non déclarables – arrêté du 11/08/2006  (Lu 3039 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

24 janvier 2019 à 21:27:25
  • seine maritime
  • Administrateur
  • Présent
  • *
  • Messages: 31653
  • Age: 100
  • location: Normandie
  • Sexe: Femme
  • super caractère

La Liste des espèces domestiques non déclarables – arrêté du 11/08/2006

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000789087&fastPos=1&fastReqId=2146759016&categorieLien=id&oldAction=rechTexte

OISEAUX

Galliformes : Phasianidés :
 - les variétés domestiques de la caille du Japon (Coturnix japonica) ;
 - les variétés domestiques de la caille peinte de Chine (Coturnix chinensis) ;
 - les races et variétés domestiques du coq bankiva (Gallus gallus) ;
 - la variété lavande du coq de Sonnerat (Gallus sonneratii) ;
 - les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :
 - le paon blanc ; - le paon panaché ou pie ;
 - le paon nigripenne ;
 - la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus) ;
 - les variétés domestiques du faisan ordinaire (Phasianus colchicus) ;
 - le faisan blanc ;
 - le faisan pie ou panaché ;
 - le faisan de Bohême ;
 - les variétés gris cendré, fauve, isabelle, diluée ;
 - les formes géantes ;
 - les variétés domestiques du faisan doré (Chrysolophus pictus) :
 - le faisan doré charbonnier (mutation « obscurus ») ;
 - le faisan doré jaune (mutation « luteus ») ;
 - le faisan doré saumoné ou isabelle (forme « infuscatus ») ;
 - le faisan doré cannelle ;
 - les races et variétés domestiques de la pintade à casque d'Afrique occidentale (Numida    meleagris galeatus) ;
 - les races et variétés domestiques du dindon mexicain (Meleagris gallopavo gallopavo).

Ansériformes : Anatidés :
 - le cygne dit « polonais » (Cygnus « immutabilis »),
 - variété de couleur du cygne tuberculé ou cygne muet (Cygnus olor) ;
 - la variété argentée du cygne noir (Cygnus atratus) ;
 - les oies de Chine et de « Guinée », variétés domestiques de l'oie cygnoïde (Anser cygnoides) ;
 - les races et variétés domestiques de l'oie cendrée (Anser anser) ;
 - les variétés blanche et blonde de l'oie d'Egypte (Alopochen aegyptiaca) ;
 - les races et variétés domestiques du canard colvert (Anas platyrhynchos) ;
 - les variétés bleue et noire du canard ou sarcelle de Laysan (Anas laysanensis) ;
 - la variété argentée du canard ou pilet des Bahamas (Anas bahamensis) ;
 - les variétés blonde et blanche du canard carolin (Aix sponsa) ;
 - la variété blanche du canard mandarin (Aix galericulata) ;
 - les races et variétés domestiques dites canards de Barbarie, du canard musqué (Cairina moschata).

Columbiformes : Columbidés :
 - les races et variétés domestiques du pigeon biset (Columba livia) ;
 - les variétés domestiques, constituant la tourterelle domestique ou tourterelle rieuse (Streptopelia « risoria »), de la tourterelle rose et grise (Streptopelia roseogrisea) ;
 - les variétés domestiques de la colombe diamant (Geopelia cuneata).

Psittaciformes : Psittacidés :
 - les variétés domestiques de la perruche ondulée (Melopsittacus undulatus) ;
 - les variétés pastel, cinnamon, lutino, opaline de la perruche omnicolore (Platycercus eximius eximius) ;
 - les variétés bleue, jaune, cinnamon de la perruche de Pennant (Platycercus elegans) ;
 - la variété cinnamon de la perruche palliceps (Platycercus adscitus) ;
 - les variétés cinnamon, lutino, vert de mer, opaline de la perruche à croupion rouge (Psephotus haematonotus haematonotus) ;
 - les variétés cinnamon, panaché, jaune aux yeux noirs, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à bandeau rouge ou kakariki à front rouge (Cyanoramphus
   novaezelandiae novaezelandiae)
 - les variétés cinnamon, panaché, lutino, ailes en dentelles (lacewing) de la perruche à tête d'or ou kakariki à front jaune (Cyanoramphus auriceps) ;
 - les variétés opaline -rose-, jaune, fallow, ino, isabelle de la perruche de Bourke (Neopsephotus bourkii) ;
 - les variétés foncée, lutino, panaché, cinnamon de la perruche élégante (Neophema elegans) ; - les variétés foncée, ventre rouge, poitrine et ventre rouges, jaune, opaline,
   grise de la perruche d'Edwards ou perruche turquoisine (Neophema pulchella) ;
 - les variétés bleu de mer, bleue à poitrine blanche, ino, ventre rouge, cinnamon, grise de la perruche splendide (Neophema splendida) ;
 - les variétés domestiques de  l'inséparable à face rose (Agapornis roseicolis) ;
 - les variétés domestiques de l'inséparable de Fischer (Agapornis fischeri) ;
 - les variétés domestiques de l'inséparable masqué ou à tête noire (Agapornis personatus) ;
 - la variété lutino de l'inséparable de Liliane (Agapornis lilianae) ;
 - les variétés foncée, bleue, violet de l'inséparable nigrigenis (Agapornis nigrigenis) ;
 - les variétés domestiques de la perruche à collier d'Asie (Psittacula krameri manillensis) ;
 - les variétés foncée et panachée de la perruche tête de prune (Psittacula cyanocephala) ;
 - les variétés grise, lutino, albino de la perruche grande alexandre (Psittacula eupatria) ;
 - les variétés bleue, lutino, albino de la perruche souris (Myiopsitta monachus monachus) ;
 - les variétés vert foncé, bleue, foncé bleue, lutino, albino de la perruche rayée ou perruche catherine (Bolborhynchus lineola lineola) ;
 - les variétés bleue, lutino, albino (bleue et lutino) de la perruche à calotte bleue ou perruche princesse de Galles (Polytelis alexandrae) ;
 - les variétés bleue et ino de la perruche de Barnard (Barnardius zonarius barnardi) ;
 - la variété bleue de la perruche à collier jaune ou perruche vingt-huit (Barnardius zonarius semitorquatus) ;
 - les variétés bleue, fallow, lutino, albino, cinnamon de la perruche céleste (Forpus coelestis
 - les variétés bleue et cinnamon de la conure de molina (Pyrrhura molinae) ;
 - les variétés domestiques de la perruche calopsitte (Nymphicus hollandicus).

Passeriformes :

 Corvidés :
- la variété opale du geai des chênes (Garrulus glandarius).

Sturnidés :
- la variété brune de l'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris).

Turdidés :
- les variétés albino, blanche du merle noir (Turdus merula) ;
- les variétés brune, albino, satinée de la grive musicienne (Turdus philomelos).

 Passeridés :
- les variétés brune, phaeo, agate, opale, blanche, albino, lutino ivoire, satinée, brune pastel du moineau domestique (Passer domesticus) ;
- les variétés brune, opale, brune, opale du moineau friquet (Passer montanus).

Estrildidés :
- les variétés domestiques constituant le moineau du Japon (Lonchura « domestica ») du domino (Lonchura striata) ;
- les variétés domestiques du diamant mandarin (Taeniopygia guttata castanotis) ;
- les variétés domestiques du diamant de Gould (Eryhrura gouldiae) ;
- les variétés brune et isabelle du diamant modeste (Neochemia modesta) ;
- les variétés brune, à bec jaune, pastel et argenté du diamant à goutelettes (Stagonopleura guttata) ;
- les variétés à masque jaune et pastel du diamant à queue rousse (Neochmia ruficauda) ;
- les variétés brune, isabelle, crème ino du diamant à longue queue (Poephila acuticauda) ;
- la variété crème ino du diamant à bavette (Poephila cincta) ;
- la variété lutino du diamant de Kittlitz (Erythrura trichroa) ;
- la variété bleue du diamant psittaculaire ou pape de Nouméa (Erythrura psittacea) ;
- les variétés brune, opale, et grise du bec de plomb (Lonchura malabarica) ;
- les variétés brune, pastel, ventre noir et crème ino du bec d'argent (Lonchura cantans) ;
- les variétés blanche, brune, opale et pastel du padda ou calfat (Lonchura oryzivora) ;
- les variétés blanche, brune, collier jaune du cou-coupé (Amadina fasciata). Fringillidés :
- les races et variétés domestiques, dites « canaris » du serin des Canaries (Serinus canaria) ;
- les variétés brune et phéo du roselin du Mexique (Carpodacus mexicanus) ;
- les variétés brune, agate et lutino du verdier de Chine (Carduelis sinica) ;
- les variétés brune, agate et lutino du verdier de l'Himalaya (Carduelis spinoïdes) ;
- les variétés brune et pastel du tarin rouge du Venezuela (Carduelis cucculata) ;
- les variétés brune, agate, isabelle, vert dilué, vert double dilué, brune diluée, brune double diluée, agate diluée, agate double diluée, isabelle diluée et isabelle double diluée du
  tarin des aulnes (Carduelis spinus) ;
- les variétés brune, agate, isabelle, pastel, brun pastel du sizerin flammé (Carduelis flammea) ;
- les variétés blanche, brune, agate, pastel, isabelle et satiné du chardonneret élégant (Carduelis carduelis) ;
- les variétés isabelle, agate, brune, isabelle satiné, lutino du verdier (Carduelis chloris) ;
- les variétés pastel, brune, brun pastel du bouvreuil (Pyrrhula pyrrhula) ;
- les variétés brune, agate, opale du pinson des arbres (Fringilla coelebs).


25 janvier 2019 à 07:15:44
Réponse #1
  • J'ai une question à te poser...est-ce que je peux te la poser?
  • Présent
  • *
  • Messages: 5813
  • Age: 49
  • location: Touraine
  • Sexe: Homme
    • HEREDIA RALLYES

"Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé, alors le visage pâle réalisera que l'argent ne se mange pas." Tatanka Yotanka


25 janvier 2019 à 07:51:59
Réponse #2


Je me permet juste Caramel 2007 de préciser pour les non avertis que ce sont les espèces reconnues comme "domestiques" d'oiseaux "sauvages" qui, par ce fait, ne rentrent donc pas dans les quotas ni sont soumis à déclaration 'Ifap, DPD, CC).


Par exemple, pour le canard mandarin, pour les quotas, le phénotype sauvage de cet oiseau est à comptablisé, pas la version blanche car reconnue. Par contre, toutes les autres couleurs de cet oiseau rentrent également dans les quotas car non reconnues comme domestiques.

« Modifié: 25 janvier 2019 à 07:53:28 par anas formosa »


25 janvier 2019 à 11:17:24
Réponse #3
  • L'Equipe
  • Présent
  • *
  • Messages: 11743
  • Age: 10
  • location: Centre
  • Sexe: Homme
  • Rêver sa vie, vivre ses rêves

et comme vous pouvez le constater, la liste des espèces domestiques reconnues est bien mince par rapport à la quantité de mutations créées par le travail de sélection des éleveurs (qui ne date pas d'hier)

comme d'hab  (taz)



25 janvier 2019 à 11:19:22
Réponse #4
  • L'Equipe
  • Présent
  • *
  • Messages: 11743
  • Age: 10
  • location: Centre
  • Sexe: Homme
  • Rêver sa vie, vivre ses rêves



25 janvier 2019 à 11:41:22
Réponse #5
  • J'ai une question à te poser...est-ce que je peux te la poser?
  • Présent
  • *
  • Messages: 5813
  • Age: 49
  • location: Touraine
  • Sexe: Homme
    • HEREDIA RALLYES

"Quand le dernier arbre sera abattu, la dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson capturé, alors le visage pâle réalisera que l'argent ne se mange pas." Tatanka Yotanka


25 janvier 2019 à 22:44:16
Réponse #6
  • seine maritime
  • Administrateur
  • Présent
  • *
  • Messages: 31653
  • Age: 100
  • location: Normandie
  • Sexe: Femme
  • super caractère

Mais bien sur que vous devez compléter les informations, encore heureux non mais je rêve : ) : ) : )

Vous complétez, participez, informez, rectifiez, corrigez etc ........  vous bossez en un mot  (mdr)

 VW°




27 janvier 2019 à 11:42:40
Réponse #7



05 février 2019 à 13:01:42
Réponse #8
  • Présent
  • *
  • Messages: 117
  • location: seine maritime
  • Sexe: Homme

j'ai eu une personne de chez animal diffusion ce matin au telephone qui m'a assuré que le paon bleu n'etait pas inscriptible IFAP et que pour les paons verts, seuls les sujets importés l'etaient !
moi, je suis pas contre, mais c'est pas ce que j'avais compris!
vous en dites quoi?


05 février 2019 à 13:07:30
Réponse #9
  • seine maritime
  • Administrateur
  • Présent
  • *
  • Messages: 31653
  • Age: 100
  • location: Normandie
  • Sexe: Femme
  • super caractère

sur legifrance tu as

Galliformes :
Phasianidés :

- les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus) :
- le paon blanc ;
- le paon panaché ou pie ;
- le paon nigripenne ;
- la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus) ;


je ne connais pas les paons, mais il est dans cette liste donc non déclarable .......... tu as regarde la liste de l'ifap ?

 (ù)



05 février 2019 à 13:26:30
Réponse #10
  • L'Equipe
  • Présent
  • *
  • Messages: 11743
  • Age: 10
  • location: Centre
  • Sexe: Homme
  • Rêver sa vie, vivre ses rêves

le pan bleu est en annexe C du règlement UE du 10/11/16 (annexe III Pakistan)
il n'est pas repris dans l'arrêté du 08/10/18
il est déclarable à l'i-fap
sauf que les variétés domestiques du paon bleu sont considérées comme domestiques, forcément.
comment reconnait-on un paon bleu domestique par rapport à un paon bleu en annexe C ?



05 février 2019 à 13:33:40
Réponse #11
  • Présent
  • *
  • Messages: 117
  • location: seine maritime
  • Sexe: Homme

caramel  et patrice merci de votre aide
les variétés domestiques du paon ordinaire ou paon bleu (Pavo cristatus)
OK pour le paon bleu
et pour le vert?
la variété blanche du paon spicifère (Pavo muticus)
sauf erreur de ma part, ça veut dire que ( idem paon bleu ) les mutations des paons verts sont considerées comme domestiques mais que les 3 sous espèces de  paons vert sont inscriptibles

mais je peux ( en fait je souhaite ) me tromper
« Modifié: 05 février 2019 à 13:40:51 par eric et lulu »


05 février 2019 à 13:48:44
Réponse #12
  • L'Equipe
  • Présent
  • *
  • Messages: 11743
  • Age: 10
  • location: Centre
  • Sexe: Homme
  • Rêver sa vie, vivre ses rêves

Eric, les paons vert sont en annexes B et II, d'où inscription à l'i-fap, seule la variété blanche du pavo muticus et reconnue domestique, les autres c'est bingo :  7€  (malade)



05 février 2019 à 14:00:53
Réponse #13
  • L'Equipe
  • Présent
  • *
  • Messages: 11743
  • Age: 10
  • location: Centre
  • Sexe: Homme
  • Rêver sa vie, vivre ses rêves

en fait, la liste des oiseaux reconnus comme étant domestiques est très précise, toute mutation, même fixée depuis longtemps, non répertoriée dans l'arrêté du 11/09/2006, est considérée comme sauvage au même titre que le phénotype.
ça couine grave chez les éleveurs de petits piafs et de psittacidés, dommage que personne n'ait pris le temps de faire compléter la liste.
Un exemple, j'élève des perruches à croupion rouge en mutations diverses, il éclos régulièrement des sujets en couleur sauvage  (valeur 15 €) est-ce que je vais me prendre la tête à faire une déclaration, les baguer, payer les 7 $ de racket, me cogner les paperasses de cession et le tralala de mode d'emploi  ???
Devinez quoi .......  ?F



06 février 2019 à 08:54:04
Réponse #14


 Z-+ Pour éviter le braconnage des ortolans, tu vas proposer une brochette de perruches?


 : ) C'est ça, j'ai trouvé?


Ok, je sors  /°+