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Auteur Sujet: Le registre d'élevage (cerfa N° 12448*01 )  (Lu 8674 fois)

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17 février 2009 à 10:00:28
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Voici un lien permettant de télécharger le registre d'entrées et sorties d'animaux d'espèces non domestiqués dans un elevage d'agrément Cerfa N° 12448*01

(Arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d’élevage d’agrément d’animaux d’espèces non domestiques)


 
cliquez sur le nom du document - Merci

« Modifié: 08 octobre 2010 à 20:50:18 par Caramel2007 »