besoin de votre aide pour une saisie de l'oncf sur bernache nonnette

[françois]

Du coup, j'ai fait quelques recherches sur les puces électroniques. Il est tout d'abord possible d'en acheter sur le net ainsi que la seringue pour les poser sur l'oiseau mais sommes-nous autorisés à les poser seul? En regardant sur le formulaire Cerfa de déclaration de marquage des oiseaux non domestiques, il est noté que le poseur doit signer en bas du document et qu'il peut s'agir soit du détenteur, soit du vétérinaire ou d'un agent de l'administration!!!!

Si vous avez des connaissances sur ce sujet, à vous de jouer!!!

[Poulpy]

Du coup, j'ai fait quelques recherches sur les puces électroniques. Il est tout d'abord possible d'en acheter sur le net ainsi que la seringue pour les poser sur l'oiseau mais sommes-nous autorisés à les poser seul? En regardant sur le formulaire Cerfa de déclaration de marquage des oiseaux non domestiques, il est noté que le poseur doit signer en bas du document et qu'il peut s'agir soit du détenteur, soit du vétérinaire ou d'un agent de l'administration!!!!

Si vous avez des connaissances sur ce sujet, à vous de jouer!!!

une puce doit être posée par un véto, c'est logique...
Pourquoi tu veux te compliquer la tache avec des puces ? des bagues ça revient au même, c'est même plus simple et moins cher.
Mais si j'ai bien compris, ils ont été saisis de toute façon ?

[françois]

c'est juste que je me dis que le jour où j'aurai des oiseaux qui ont de la valeur (financière), je n'exclu pas de leur mettre une puce car en cas de vol c'est peut être moins facilement falsifiable qu'une bague!!! Et peut-être que si cette personne avait fait poser une puce, elle n'en serait malheureusement pas là aujourd'hui!!!

[Poulpy]

c'est juste que je me dis que le jour où j'aurai des oiseaux qui ont de la valeur (financière), je n'exclu pas de leur mettre une puce car en cas de vol c'est peut être moins facilement falsifiable qu'une bague!!! Et peut-être que si cette personne avait fait poser une puce, elle n'en serait malheureusement pas là aujourd'hui!!!

oui, on ne pose des puces en général que pour les oiseaux les plus rares, et il me semblent que tous les vétos n'acceptent pas de le faire. Ici je crois qu'il faut monter à l'école véto de Lille pour le faire. Flowerpower nous en dira peut être plus.

Ou tout simplement acheter des oiseaux bagués...

[flowerpower]

En ce qui concerne les puces électroniques , je pense ( à vérifier ) que l'on peut utiliser les même puces que celles utilisées pour animaux de compagnies, et ça tout les vétérinaires le font , c'est comme un vaccin avec une grosse aiguille, certainement plus douloureux mais ne nécessite pas une anesthésie générale.

[xellou]

quand on dit ''saisie'' c'est un grand mot qui ne veux rien dire .
puisque les animaux n' on pas était regardé mais pas approché pour voir si les betes sont bagués ou ejointés ,donc cela ne mes jamais arrivé mais je pense que c'est du grand n'importe quoi .
de toutes façons d'après ce que j'ai pus lire beaucoup de personnes qui on ce soucis on finalement fait disparaitre les animaux ,donc au final je vois pas ce que l'on y gagne.

[KIKI]

il s'agit presque toujours desormais de saisie dite conservatoire a moins que les conditions sanitaires de detention soient epouventables mais en general ce n'est pas le cas.Ils preferent laisser les oiseaux sur place, ca evite pas mal de desagrements.
 
Pour ce qui est de la suite, ca peut aller tres loin......enfin ca c'est une autre histoire.Il est tres important d' etre rigoureux autant dans le baguage, les bon de cessions etc....
 
Tout est fait pour decourager mais ca c'est pas nouveau !

[Patrice]

Du coup, j'ai fait quelques recherches sur les puces électroniques. Il est tout d'abord possible d'en acheter sur le net ainsi que la seringue pour les poser sur l'oiseau mais sommes-nous autorisés à les poser seul? En regardant sur le formulaire Cerfa de déclaration de marquage des oiseaux non domestiques, il est noté que le poseur doit signer en bas du document et qu'il peut s'agir soit du détenteur, soit du vétérinaire ou d'un agent de l'administration!!!!

Si vous avez des connaissances sur ce sujet, à vous de jouer!!!

j'ai bagué moi même, avec des bagues ouvertes règlementaires, des érismatures roux qui n'étaient pas marqués, et cela n'a posé aucun problème à la DDPP et effectivement la déclaration de marquage, que j'ai complétée moi même,  ne précise pas que les oiseaux doivent absolument être marqués par un agent de l'oncf ou par un véto ....

[Poulpy]

arrêté du 10/08/2004

article 16

II. - Le marquage à l'aide des procédés autorisés définis en annexe B du présent arrêté doit être pratiqué par un vétérinaire en exercice de plein droit au sens de l'article L. 243-1 du code rural.
Il peut cependant être pratiqué :
- par un éleveur d'oiseaux dûment autorisé à détenir des spécimens d'espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 1 du présent arrêté, pour le marquage par bagues fermées des spécimens nés dans son propre élevage ;
- par un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement, ou, sous le contrôle d'un tel agent, sans l'intervention d'un vétérinaire, pour le marquage par bagues ou boucles à sertir.

peut être que certaines DDPP sont plus tolérantes que d'autres, il faut simplement demander à mon avis

[Patrice]

arrêté du 10/08/2004

article 16

II. - Le marquage à l'aide des procédés autorisés définis en annexe B du présent arrêté doit être pratiqué par un vétérinaire en exercice de plein droit au sens de l'article L. 243-1 du code rural.
Il peut cependant être pratiqué :
- par un éleveur d'oiseaux dûment autorisé à détenir des spécimens d'espèces ou groupes d'espèces inscrits à l'annexe 1 du présent arrêté, pour le marquage par bagues fermées des spécimens nés dans son propre élevage ;
- par un agent désigné par l'article L. 415-1 du code de l'environnement, ou, sous le contrôle d'un tel agent, sans l'intervention d'un vétérinaire, pour le marquage par bagues ou boucles à sertir.

peut être que certaines DDPP sont plus tolérantes que d'autres, il faut simplement demander à mon avis

exact, mais ceci ne concerne que les espèces reprisent en annexes 1 et 2 du présent arrêté (art 10-1) en fait cela ne concerne que les oiseaux soumis obligatoirement à bon de cession 

[flowerpower]

En ce qui concerne les puces électroniques , je pense ( à vérifier ) que l'on peut utiliser les même puces que celles utilisées pour animaux de compagnies, et ça tout les vétérinaires le font , c'est comme un vaccin avec une grosse aiguille, certainement plus douloureux mais ne nécessite pas une anesthésie générale.

Rectification; il existe des puces électroniques spécifiques pour la faune sauvage! Mais tout les vétés peuvent la poser.

[Softincub]

Si l'éleveur est en règle avec ses becs crochus, il serait vraiment dommage qu'il se fasse allumer pour un couple de Nonette. (Espèce qui n'est absolument pas en danger d'extinction)
Qui d'entre nous n'a pas d'oiseaux ayant perdu sa bague ?  J'ai montré dans un autre post des photos de bagues usées et qui sont tombées d'elles-mêmes. Quand ça arrive, je remets une autre bague à l'oiseau car de toutes les façons il faut qu'il soit identifié. C'est l'occasion d'utiliser une des anciennes bagues dont nous ne savons que faire. Si le diamètre de la bague est un peu plus grand ce n'est pas grave, l'essentiel c'est qu'elle tienne. 
Une Nonnette se bague normalement en 13mm, il y a bien un éleveur qui peut envoyer quelques bagues de 13 et de 14mm.
La bonne foi  de cet éleveur n'est sans doute pas en cause.

[dani33]

msg135428#msg135428 date=1386769200]
voila une personne ma contacté car elle sait que je possede des canard d'ornement est également membre aviornis .
elle est tres ennuyés car suite à un contrôle pour de la fauconnerie (je précise que c'est une personne qui a toute les autorisations et déclarations ) qui a lieu tous les ans, en repartant ils se sont aperçus qu'il y avait un couple de bernache nonnette sur une marre seul canard qu'il possède . du coup il lui on dit que la bernache était protégé en europe est lui on fait une saisi avec un PV .
donc je lui est expliqué que ci les oiseaux était éjointés et bagués ils étaient libre de détention . pour la bague ce sont des bagues ouvertes .
est ce que quelqu'un aurait l'"arrêté du ministère pour expliqué l'erreur a ces messieurs .
 

je répond sans avoir lu toutes les reponses .
s il est abonné a aviornis , contacter le responsable departemental .
oiseau libre a la detention ,non repris sur l arrété du 10 aout 2004 .
 mais qu il sois bague fermé ou ouverte , il doit posseder une traçabilitée de l oiseau .
sois un certificat de seccion du cèdent ou une  facture , pour prouver sa bonne fois .
 

[Alexander28]

 

Par curiosité ,

Les agents vérifient comment l'origine des oiseaux ?

Il y a un fichier pour cela ?

Qui alimente celui-ci ?

Les éleveurs ? Les particuliers ?

J'ai acheté un couple d'oie naine à un chasseur.

Celui-ci m'a dit que cette espèce est interdite pour la chasse.

Raison pour justifier la vente.

En cas d'infraction, les agents les saisissent ?

Est-ce vrai ? Ils font quoi des oiseaux saisis après ?

Lorsque c'est des oiseaux volés ?

Ils font une procédure de recherche du propriétaire ?

On fait comment pour vérifier qu'on n'est pas auteur d'un recel ?

J'ai gardé l'adresse de mes vendeurs, leur identité, et les copies de leur annonce.

Mais, qui me dit que je suis dans la légalité ?

[Jocelyn]

Il y a les saisies conservatoire en attendant la vrai saisi. Entre temps il doit faire le nécessaire pour qu'elles soient bagué et avec justificatif de d'acquisition (exemple : bague ouverte aviornis et bon de cession).
J'ai eu le cas chez moi; saisie conservatoire de l'élevage entier (env. 500 animaux dont les jeunes),
puis saisi définitive de certaines bêtes (ça pince gros au cœur), surout quand l'oncfs et la ddpp me font un rapport positif sur l'élevage en attendant que je fasse mon C.C. .
Vive la France!